J.O. 217 du 19 septembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 11 septembre 2006 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

NOR : FPPA0600102A


Par arrêté du ministre de la fonction publique en date du 11 septembre 2006, sont nommés au titre des organisations syndicales représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat :

a) Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (CGT) :

Membres titulaires :

Mme Simon (Martine).

M. Brechotteau (Patrick).

Premiers suppléants :

Mme Tanguy (Anne).

M. Mandard (André).

Seconds suppléants :

M. Baquer (Ivan).

Mme Seewald (Fabienne).

b) Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires (FO) :

Membres titulaires :

Mme Baltazar (Anne).

M. Brillet (Patrick).

Premiers suppléants :

Mme Dupuy (Marie Josée).

M. Hamon (Patrice).

Seconds suppléants :

M. Fauvel (Patrick).

M. Decarrière (Luc).

c) Sur proposition de l'Union des fédérations des fonctions publiques et assimilées (CFDT) :

Membres titulaires :

M. Costes (Jean-Pierre).

M. Le Corre (Philippe).

Premières suppléantes :

Mme Delignières (Fabienne).

Mme Siadous (Louise-Marie).

Seconds suppléants :

M. Bost (Claude).

Mme Verhaeghe (Christine).

d) Sur proposition de l'Union des fédérations des fonctionnaires (UNSA) :

Membres titulaires :

M. Côte (Raymond).

Mme Costa (Annick).

Premiers suppléants :

Mme Sauvageot (Monique).

M. Dartigues (Pierre).

Seconds suppléants :

M. Capon (Philippe).

M. Colin (Jean-Pierre).

e) Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU) :

Membres titulaires :

Mme Atlan (Danièle).

M. Barbillat (Christophe).

Premiers suppléants :

M. Boyer (Pierre).

Mme Vialle (Corinne).

Seconds suppléants :

M. Breuvart (Michel).

Mme Ebersveiller (Patricia).

f) Sur proposition de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CGC) :

Membre titulaire :

M. Span (Jean-Louis).

Première suppléante :

Mme Chrétien-Masquelet (Nicole).

Second suppléant :

M. Bonissol (Charles).

g) Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés (CFTC) :

Membre titulaire :

M. Dame (Jean-Marie).

Première suppléante :

Mme Parle (Marie-Josèphe).

Seconde suppléante :

Mme Thomas (Chantal).